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1. Utilisation acceptable

Vous avez toute latitude d’explorer notre site web à votre convenance et, lorsque l’occasion se présente, d’y publier des documents divers, comme des questions, des messages et des contenus multimédias (ex. photos, vidéos).

Toutefois, l’utilisation du site web et les documents qui y sont publiés ne doivent en aucune manière être illégaux ni offensants ou injurieux. Vous devez apporter la plus grande attention à ne pas :

(a) violer les droits d’autrui à la confidentialité de leur vie privée ;

(b) enfreindre des droits quelconques de propriété intellectuelle ;

(c) faire de déclarations qui soient diffamatoires (y compris à l’encontre de Nestlé), de nature pornographique, raciste ou xénophobe, ou fassent l’apologie de la haine, de la violence ou de troubles civils ;

(d) télécharger des fichiers qui contiennent des virus ou puissent occasionner des problèmes de sécurité ; ou

(e) de toute autre manière, mettre en cause l’intégrité du site web.

Veuillez noter que Nestlé pourra retirer du site web tout contenu qu’elle estimerait être illégal ou offensant ou injurieux.

2. Protection des données

Notre Déclaration de Confidentialité s’applique à tous les documents et données personnelles proposés en partage sur ce site web. De plus amples renseignements sont disponibles ici.

3. Propriété intellectuelle

  • 3.1. Contenu fourni par Nestlé

    Tous les droits de propriété intellectuelle, y compris les copyrights et les marques commerciales, afférents aux documents publiés par ou pour le compte de Nestlé sur le site web (ex. textes et images) appartiennent à Nestlé ou à ses concédants.

    Vous êtes autorisé à reproduire des extraits du site web à votre seul usage personnel (c’est-à-dire pour un usage non commercial) à condition que vous les laissiez intacts et que vous respectiez les droits de propriété et incluiez les avis de copyright qui pourraient être apposés sur ces contenus (ex. © 2014 Nestlé).

  • 3.2. Contenu fourni par vous

    Vous faites valoir à Nestlé soit que vous êtes l’auteur du contenu que vous apportez sur ce site web, soit que vous disposez des droits (c’est-à-dire que vous êtes autorisé par le propriétaire des droits) nécessaires pour apporter ce contenu (ex. photos, vidéos, musique) sur le site web.

    Vous acceptez que ce contenu sera traité de manière non confidentielle et vous accordez à Nestlé une licence mondiale, perpétuelle et exempte de redevances l’autorisant à utiliser (y compris divulguer, reproduire, transmettre, publier ou diffuser) le contenu que vous apportez aux fins afférentes à ses activités.

    Veuillez noter que Nestlé a toute liberté de décider si elle souhaite ou non utiliser ce contenu et qu’il est possible que Nestlé ait déjà développé un contenu similaire ou obtenu ce contenu auprès d’autres sources, en quel cas tous les droits de propriété intellectuelle continuent d’appartenir à Nestlé et à ses concédants.

4. Responsabilité

Bien que Nestlé fasse tous les efforts possibles, dans la mesure du raisonnable, pour garantir l’exactitude des documents publiés sur notre site web et pour éviter toutes les perturbations pouvant l’affecter, nous ne pourrons être tenus pour responsable d’aucunes informations inexactes, perturbations, interruptions ou autres événements qui pourraient vous occasionner un dommage, qu’il soit direct (ex. panne de l’ordinateur) ou indirect (ex. perte de profit). Toute utilisation des informations disponibles sur ce site web est faite à vos propres risques.

Ce site web peut contenir des liens vers des sites web externes à Nestlé. Nestlé ne dispose d’aucun contrôle sur ces sites web tiers, ne les approuve pas forcément et ne peut accepter aucune responsabilité en ce qui les concerne, en particulier quant à leur contenu, exactitude ou fonction. En conséquence, nous vous invitons instamment à lire attentivement les mentions légales de ces sites web tiers et à vous informer régulièrement d’éventuelles modifications qui pourraient leur être apportées.

Il se peut que vous exploitiez vous-même un site web tiers et que vous souhaitiez le relier au présent site web. Dans ce cas, Nestlé ne s’oppose pas à ce que vous établissiez un tel lien à condition que vous utilisiez l’URL exacte de la page d’accueil de ce site web (autrement dit, pas de "deep linking") et que vous n’impliquiez d’aucune manière que vous êtes affilié à ou approuvé par Nestlé. Vous ne devez utiliser aucune technique de "framing" ou similaire et vous devez veiller à ce que le lien vers le site web s’ouvre dans une nouvelle fenêtre.

5. Contactez-nous

Le présent site web est exploité par Nestlé Belgilux SA, Rue de Birmingham 221 à 1070 Bruxelles , BCE 0402.231.383, RPR Bruxelles. Si vous souhaitez obtenir de plus amples renseignements ou effectuer des commentaires au sujet de ce site web, veuillez nous contacter par (i) courriel à consum@be.nestle.com, (ii) téléphone au +32 (0)2 529 55 25 ou (iii) courrier postal à Nestlé Belgilux SA, Service consommateurs, Rue de Birmingham, 221 1070 à Bruxelles.

6. Modifications

Nestlé se réserve le droit d’apporter des modifications à ces conditions d’utilisation. Veuillez vous référer de temps à autre à cette page pour y prendre connaissance de toutes nouvelles informations qui pourraient y être ajoutées.

7. Droit et juridiction applicables

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